L‘ARJEL
Veuillez décliner votre identité : AGCO et iGaming Ontario (iGO) ! Oh là, ça a l’air très sérieux tout ça ! Oui, ça l’est effectivement, car au Canada, les provinces ne rigolent pas avec la législation des casinos en ligne opérant sur leur marché ! Donc, pour pouvoir jouer en mettant la loi de votre côté, il est absolument nécessaire de tout savoir sur l’AGCO et iGO ! Au lieu de vous balader sur le net à la recherche d’informations, pourquoi ne pas bénéficier d’un concentré de détails croustillants sur cette véritable institution des jeux d’argent en ligne au Canada ?
Qui fait partie de l’AGCO et d’iGaming Ontario ?
À la table ronde du cadre canadien des jeux en ligne se trouvent plusieurs organismes qui collaborent. En Ontario, le duo formé par l’AGCO (le régulateur qui établit les normes et enregistre les opérateurs et fournisseurs) et iGaming Ontario (l’organisme qui « conduit et gère » l’offre de jeux en ligne dans la province) pilote le marché. Au sein de l’AGCO, on retrouve notamment des directions de la conformité et de l’application, des services juridiques, de l’administration et des finances, des normes techniques et de l’intégrité des jeux, ainsi qu’une équipe d’enquêtes. iGaming Ontario gère les ententes avec les opérateurs, la supervision opérationnelle et les programmes de jeu responsable. À l’échelle du pays, la Commission des jeux de Kahnawà:ke (Kahnawake Gaming Commission, KGC) délivre des licences depuis le territoire mohawk de Kahnawà:ke, et d’autres organismes provinciaux — comme Loto‑Québec et la Régie des alcools, des courses et des jeux au Québec, BCLC en Colombie‑Britannique ou AGLC en Alberta — encadrent les activités dans leurs juridictions respectives. Chacun a sa fonction et le tout est orchestré avec rigueur. En plus de veiller aux fraudes, ces autorités sont à l’avant‑garde de la prévention et de la lutte contre la dépendance au jeu en ligne. Et si vous n’êtes pas encore convaincus de leur importance, sachez qu’elles agissent sous l’autorité des gouvernements provinciaux, dans le cadre établi par le Code criminel du Canada.
Le contrôle et les missions
On ne plaisante pas avec l’AGCO, iGaming Ontario et les autorités provinciales au Canada : tous les moyens sont bons pour garder la main sur les activités de jeux d’argent en ligne ! L’AGCO enregistre les opérateurs et les fournisseurs, vérifie les exigences techniques et financières, et fait respecter les Normes du registrateur pour les jeux sur Internet (avec certification par des laboratoires de tests accrédités). iGaming Ontario conclut des ententes commerciales, supervise l’exploitation quotidienne et s’assure que les opérateurs respectent les exigences d’intégrité, de sécurité et de jeu responsable. Lorsque les lois ou normes ne sont pas respectées, ces organismes peuvent sévir : amendes, conditions supplémentaires, suspension ou révocation d’un enregistrement ou d’une autorisation. Ils sont également à l’affût des activités illégales et travaillent de concert avec les ministères provinciaux et les services policiers. Vous imaginez bien que ces autorités ont une influence énorme sur l’autorisation d’exercer des casinos en ligne au Canada. Il existe des équivalents ailleurs, mais le cadre canadien demeure parmi les plus rigoureux en Amérique du Nord !